La clause bénéficiaire standard
"Mon conjoint, à défaut
mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés,
par parts égales ; à défaut mes héritiers".
Cette clause standard prend en compte le risque de décès
d'un des bénéficiaires avant l'assuré. Le bénéficiaire
disparu est remplacé et le bénéficiaire qui n'existe
pas encore est déjà prévu. Si tous les bénéficiaires
désignés ont disparu avant l'assuré, il reste
encore les héritiers.
Mais les situations patrimoniales évoluent et peuvent au fil
des années ne plus correspondre aux dispositions antérieures.
Il est sage de revoir périodiquement la clause bénéficiaire
qui peut se révéler inadaptée.
Des précautions sont nécessaires.
Quel que soit le contenu de la clause
bénéficiaire il faut :
- Toujours prévoir plusieurs
rangs de bénéficiaires, car un bénéficiaire
peut renoncer au contrat ou décéder avant l'assuré.
Le capital est alors versé au bénéficiaire
suivant.
- Terminer systématiquement
la clause par la mention "à défaut, mes héritiers",
en effet si les bénéficiaires ne récupèrent
pas le capital, les héritiers se le partageront.
- Pour éviter que le capital
ne soit attribué à l'époux divorcé ou
séparé, préférer à la mention
" mon conjoint " celle de "mon conjoint non séparé
de corps, ni divorcé".
- Eviter la désignation "
Mon conjoint Paul Igone "car en cas de divorce, de remariage,
c'est Paul Igone le premier époux qui sera en droit de réclamer
la prestation.
- Si les bénéficiaires
sont des tiers préciser soigneusement leurs noms, prénoms,
adresses, date et lieu de naissance.
Aménagements possibles
Il est possible de moduler la répartition
en fonction des souhaits de l'assuré et de déterminer
la part qui reviendra à chacun des bénéficiaires
en fixant une clé de répartition en pourcentage.
En l'absence de précision le capital reviendra à chacun
d'entre eux par parts égales.